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Charia, droits des femmes et lois des hommes (2/2)

La stratégie des « meilleures pratiques »    

Dans tous les pays musulmans, à l’exception de la Turquie, le statut de la femme est régi par les règles du droit musulman. Mais, il existe un vaste éventail d’interprétations dans les règles appliquées dans les différents pays. Les organisations de défense des droits des femmes, confrontées à ces différences d’interprétations sur des points importants, ont vite compris la vanité d’essayer de les remettre en cause. Car, comme il ressort clairement de la comparaison précédente de la situation en Arabie Saoudite et au Maroc, les autorités nationales de chaque pays sont convaincues que les dispositions juridiques qu’elles appliquent au statut des femmes sur leur territoire sont parfaitement conformes aux prescriptions de la charia.

Les ONG féminines ont cependant noté que, parmi la panoplie de règles juridiques qui définissent ce statut, il est possible d’identifier, pour chaque rubrique, des règles spécifiques, appliquées dans un pays donné, qui octroient plus de droits aux femmes ou qui protègent mieux leurs intérêts. D’après ces organisations, l’application de ces règles (dénommées par elles « meilleures pratiques » du droit musulman de la famille) contribuerait à réformer le droit de la famille “de l’intérieur”, dans le cadre de la charia, et à le rapprocher de manière significative des normes internationales contemporaines.

Les ONG féminines « Collectif 95 Maghreb-Egalité » (qui regroupe les associations féminines les plus importantes du Maroc, d’Algérie et de Tunisie), et l’association « Sisters in Islam » de Malaisie ont donc procédé conjointement à une étude minutieuse de ces questions, et ont proposé depuis de nombreuses années une nouvelle stratégie pour faire progresser la cause des droits des femmes musulmanes :

« Si toutes ces différentes règles appliquées dans différents pays sont également valables dans la charia, et si certaines d’entre elles accordent plus de droits aux femmes ou protègent mieux leurs intérêts, n’est-ce pas ces règles (dénommées les “meilleures pratiques” du droit musulman) qui devraient s’appliquer en droit de la famille, en ce début du 21è siècle, de préférence aux règles qui sont moins favorables aux droits des femmes ? Pourquoi les femmes devraient-elles faire les frais de ces différences d’interprétation, qui sont clairement le fait des hommes ? »

A l’appui de ce dernier point, les ONG féminines rappellent que les Codes de Statut Personnel des différents pays musulmans font périodiquement l’objet de révision (Egypte 2000, Mauritanie 2001, Maroc 2004, Algérie 2005…), alors qu’ils se basent sur les prescriptions coraniques et la Sunnah. Si les règles présentées dans ces codes ont été périodiquement changées, n’est-ce pas là la preuve que beaucoup de dispositions contenues dans les codes de droit de la famille relèvent du choix des hommes, et non de prescriptions religieuses ?

Exemples des « meilleures pratiques »   

Par définition, les « meilleures pratiques » de droit musulman de la famille auxquelles ces associations se réfèrent n’ont rien de révolutionnaire, sauf à titre comparatif entre pays musulmans, puisqu’elles doivent toutes être conformes à la charia, et faire déjà partie du code de droit de la famille appliqué dans un pays musulman se rattachant à l’un des quatre rites sunnites. Elles se reconnaissent au fait qu’elles octroient plus de droits à la femme et à l’enfant, ou qu’elles protègent mieux leurs intérêts que d’autres règles de droit musulman relatives aux mêmes questions.

Afin d’illustrer ce que les « meilleures pratiques » recouvrent, l’association « Sisters in Islam » (SIS) de Malaisie en a dressé une liste représentative, basée sur les différents codes nationaux actuellement en vigueur dans le monde musulman, en les regroupant par rubrique.

Age du mariage :

18 ans pour les garçons et les filles (Maroc, Droit de la famille, 2004)

Consentement des parties :

Aucun mariage ne sera valable sans le consentement explicite des deux époux, exprimé librement par chacun d’eux (Tanzanie, Tunisie, Maroc, etc.)

Wali (Tuteur) :

En Tunisie, le mari et la femme ont le droit de contracter eux-mêmes leur mariage, ou de donner une procuration à leurs représentants.

Sri Lanka, Bangladesh, Pakistan (sous le rite hanafite) : aucun wali n’est requis pour les femmes de rite hanafite qui ont atteint la puberté.

Cameroun , Fiji, Gambie, Turquie, Uzbekistan, Kyrgyztan : aucun wali n’est requis.

Témoins au mariage :

Au Sénégal, deux témoins adultes sont requis, un par époux (sans spécification de sexe).

Polygamie :

En Tunisie, elle est interdite. Au Maroc, le Code de 2004 impose des conditions draconiennes et encourage l’épouse à inclure dans le contrat de mariage, si elle le désire, une clause pour interdire un second mariage de l’époux

Nouchouz (désobéïssance de l’épouse) :

Turquie, Indonésie, Tunisie : Egalité entre les époux dans les décisions relatives à la famille.

Divorce :

Tunisie : Le divorce est prononcé par le juge uniquement. L’homme et la femme ont les mêmes bases pour réclamer le divorce.

Indonésie : L’époux, marié sous la loi musulmane, doit fournir à la Cour de la charia une notification écrite de son intention de divorce. Les six raisons pour divorcer s’appliquent de la même manière à chacun des époux. Une procédure de réconciliation doit être appliquée. Dans le cas où elle échoue, le divorce est prononcé à titre définitif.

Pension alimentaire :

En Tunisie, l’épouse divorcée aux torts de son mari peut recevoir un montant forfaitaire, des biens mobiliers ou immobiliers ou des versements mensuels. Le montant de la pension est déterminé en tenant compte du niveau de vie auquel la femme était habituée durant son mariage.

En Turquie, la partie aux moindres torts et qui va subir un préjudice du fait du divorce peut demander une compensation raisonnable, payée mensuellement ou en un seul versement.

Droits de garde des enfants :

Cameroun et Républiques d’Asie Centrale : La garde peut être confiée à l’un ou l’autre des parents, en tenant compte des meilleurs intérêts de l’enfant.

Tunisie : Durant le mariage, les deux parents ont des droits égaux de garde. En cas de divorce, la Cour décide de la garde en fonction des meilleurs intérêts de l’enfant. Si elle est confiée à la mère, celle-ci l’exerce également en matière de voyage, d’éducation et des questions financières.  

Portée des « meilleures pratiques »   

Les dispositions juridiques qualifiées de « meilleures pratiques » peuvent sembler parfaitement banales, compte tenu des normes du droit de la famille, en ce début du 21è siècle. Mais, d’après les associations féminines, leur application améliorerait de manière considérable le cadre de vie de millions de femmes et d’enfants dans le monde musulman.

Dans un premier temps, elle réduirait de manière considérable les excès dont les autorités font preuve, dans de nombreux pays, dans l’interprétation des règles religieuses, au détriment des droits des femmes. Ces excès, fortement médiatisés au cours des dernières années, sont illustrés par l’interdiction faite aux femmes de conduire un véhicule, parce que ce serait contraire à la charia ; l’imposition d’une stricte ségrégation entre les sexes dans les lieux publics, les hôpitaux et le système éducatif ; l’obligation de porter des vêtements d’un type particulier tels que le hijab, le niqab ou la « burqua » ; ou même, parfois, l’interdiction d’exercer toute activité professionnelle…

A plus long terme, l’adoption des « meilleures pratiques » jetterait les bases pour la redéfinition du statut juridique des femmes, dans le monde musulman, en leur donnant les moyens de se protéger contre les abus auxquels elles sont parfois confrontées dans leur vie quotidienne, qu’il s’agisse de mauvais traitements, de violence conjugale, de répudiation, de polygamie, de pratiques discriminatoires sur le lieu de travail ou de harcèlement sexuel…

Obstacles à l’adoption des « meilleures pratiques »       

La stratégie des « meilleures pratiques » bouscule de nombreux intérêts établis, dans les pays où elle cherche à s’appliquer. Ses défenseurs se heurtent, donc, à l’opposition de nombreuses institutions et corps constitués.

  1. a) Les autorités politiques de nombreux pays ne souhaitent guère perdre une partie de leur emprise sur la population, en modernisant le fonctionnement des institutions et en « désacralisant » certaines pratiques qui ont été étroitement associées pendant des siècles à la culture religieuse du pays, réduisant ainsi la dépendance des populations concernées vis-à-vis des pouvoirs établis.
  2. b) Les oulémas ont du mal à accepter l’idée d’une intrusion dans leur législation de nouvelles règles de droit musulman, basées sur d’autres raisonnements que les leurs, alors que toute leur éducation a été basée sur une tradition de respect rigoureux des enseignements de leurs maîtres, lesquels sont devenus partis intégrante de la culture du pays depuis des siècles.
  3. c) Les partis politiques, sachant qu’ils opèrent dans une société traditionnelle, rejettent par réflexe toute innovation touchant au domaine du sacré, avec la conviction qu’ils reflètent fidèlement les désirs de leurs électeurs.
  4. d) Les partis fondamentalistes, pour leur part, ont fait de la religion, et en particulier du slogan « application de la charia », leur cheval de bataille pour accéder au pouvoir. Ils voient donc d’un mauvais œil toute innovation en matière de droit musulman, et la qualifient de « bid’a » à rejeter, pour éviter toute concurrence sur leur fief.
  5. e) Les populations elles-mêmes ont été conditionnées, dans les sociétés traditionnelles, à penser que le droit musulman (qu’elles confondent à tort avec les prescriptions coraniques) est immuable. Elles sont convaincues, dans leur grande majorité, que tout changement en matière de droit musulman doit être rejeté, parce que de tels changements ont pour seul objectif de greffer en terre musulmane les idées et pratiques de l’Occident.
  6. f) Enfin, sur le plan international, les Etats musulmans auraient beaucoup de mal à se mettre d’accord sur l’adoption des « meilleures pratiques », à appliquer de manière conjointe et cohérente dans l’ensemble des pays musulmans, même au niveau d’une question en apparence aussi simple que celle du calendrier. Pour ne pas être débordés sur leurs flancs par les pays plus conservateurs et par les partis fondamentalistes, ils préfèrent maintenir le statu quo.

Application de la stratégie des « meilleures pratiques »           

Sur la base de leur expérience vécue en ce domaine, les ONG qui défendent les droits des femmes musulmanes savent que la stratégie des « meilleures pratiques » du droit musulman de la famille n’a de chances de déboucher sur des résultats tangibles que si les associations féminines parviennent à persuader une majorité des acteurs politiques, économiques et sociaux du pays de l’intérêt, pour l’ensemble de la société, de l’adoption de ces « meilleures pratiques. »  

Cette action doit, nécessairement, englober tout l’éventail des composantes de la société, qu’il s’agisse des pouvoirs publics, de la société civile, des organisations syndicales, ou des corps constitués à caractère religieux comme le Conseil des Oulémas. A l’évidence, elle doit également pouvoir s’appuyer sur les vrais détenteurs du pouvoir, au sommet de l’Etat, si elle veut avoir la moindre chance de succès.

Conclusion

Les juristes musulmans s’enorgueillissent de la flexibilité de la charia, qu’ils considèrent comme une bénédiction du ciel, et une preuve de sa vitalité et de sa capacité à s’adapter aux besoins de tous les musulmans, en tous temps et en tous lieux.

Les associations féminines musulmanes devraient également se réjouir de cette flexibilité, grâce à laquelle elles peuvent espérer accomplir des progrès considérables dans la protection des droits des femmes dans les pays musulmans, dans le respect aussi bien de la lettre que de l’esprit de la charia.

En effet, l’application des règles identifiées par elles comme constituant les « meilleures pratiques » du droit musulman de la famille contribuerait à réformer le droit de la famille “de l’intérieur”, dans le cadre de la charia, et à le rapprocher de manière significative des normes internationales contemporaines.

Bibliographie

Al_Qaradawi, Yusuf : Assahwa al_Islamiya, Le Caire, 1991

An-Na’im, Abdullahi A. : ed. Islamic Family Law in a changing world, London, Zed Books, 2002

Zainah Anwar: Islamisation and its impact on laws and law making process in Malaysia

Nora Murat: Sisters in Islam: Advocacy for change from within the religious framework

Riffat Hassan: Interview by Samina Ibrahim, Newsline, Karachi, April 2

Ayesha Imam: Women’s rights in Muslim laws

Women for Reform (WFR): “Shadow report” from Saudi Arabia’s ad hoc group of women to CEDAW, 2007

Saudi Arabia: Official Government Report to CEDAW, 2007

Maroc: Code de droit de la famille, 2004

Collectif 95 Maghreb-Egalité : Dalil (guide) de l’égalité dans la famille au Maghreb, 2003

Collectif 95 Maghreb-Egalité : Cent mesures et dispositions pour une codification égalitaire des Codes de Statut Personnel, 1995

Khalid Chraibi : Est-il licite pour une femme de conduire un véhicule ? Oumma.com 2012

Freedom House: Women’s Rights in the Middle East and North Africa, 2005

United Nations Development Programme (UNDP): The Arab Human Development Report 2005 – Towards the Rise of women in the Arab world, 2006

Sisters In Islam (SIS): Best practices in family law

Sisters In Islam (SIS): Guide to equality in the family in Malaysia

Rand Corporation: “Best practices” Progressive family laws in Muslim countries, 2005

Women Learning Partnership (WLP): Best practices in family law

24 commentaires

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  1. YAYA
    Malheureusement et heureusement pour moi nous n’avons pas la même définition du terme “rationnelle” et la tolérance a des limites bien défini dans un cadre religieux ou pénale l’homosexualité n’est pas un crime en soi certe mais comme vous l’avez bien stipulé dans votre commentaire 2 individus du même sexe ne peuvent pas procréer, toute personne sensée ne peut être qu’en accord sur ce point là d’où le 1+1=2 et non pas 3…désolé d’être bête et discipliné mais la nature a été établi dans un ordre bien précis que vous l’accepter ou pas ce n’est pas à la religion de se plier au code mais bien à l’être humain. Merci

  2. 1+1 égal 3 est illogique pour toute personne rationnelle . Si tu étais rationnelle tu accepterais de voir que l’homosexualité n’est pas un mal une maladie …. C’est le choix d’être humains qui ont le droit en France de se marier…. ( biologiquement il n’auront pas d’enfants c sur).

    Tu peux être contre ces pratiques c’est ton droit mais il ne faut pas être homophobe …. # tolérance ….

  3. Yaya
    “Cultivons le bon sens” cette phrase est en contradiction avec certains de tes arguments “si deux individus du même sexe s’accouplent” alors où est le bon sens c’est comme si tu nous disais que 1+1=3 où est la logique ce raisonnement n’est pas tolérable

    • “La liberté des uns commence là où finit celle d’autrui”
      Les homosexuels n’attentent pas à mes libertés. Ils ne cherchent pas à m’imposer leurs pratiques sexuelles. Il est donc normal de les laisser vivre comme ils l’entendent.
      Avez-vous au moins une fois dans votre vie parlé avec un homo? Tentez l’expérience. C’est sans danger.
      Enfin, 1 = 3, ça peut se démontrer facilement, via le recours à 1/0 = 3/0 = infini.
      Le bon sens, c’est la qualité qui permettait aux savants du Moyen Age d’affirmer que la Terre était plate. D’ailleurs, Mak vous confirmera que tel est le cas.

  4. @tarek .
    Patrice raisonne par l’absurde … Cultivons le vivre ensemble et le bon sens ! Cet article est intéressant …
    La charia peut évoluer : temps mieux …
    Le droit des femmes s’améliorer : temps mieux
    La liberté de croyance est fondamentale en France … Étant protestant je sais que mes ancêtres ont été persécutés en France ( au moyen âge) Maintenant je pense que la nuit de la St Barthélémy ne parle plus à bcp de personnes … Pensons à nos enfants et construisons une société plus tolérante ou l’on peut faire des caricatures de Mahomet‚ ou la femme est l’égal de l’homme ou l’homosexualité n’est pas un crime ou l’on ne parle plus de mécréants ou le terrorisme s’arrête…. Comme dirais un certain John : imagine

    Imagine there’s no heaven,
    Imagine qu’il n’y a aucun paradis,
    It’s easy if you try,
    C’est facile si tu essaies,
    No hell below us,
    Aucun enfer en-dessous de nous,
    Above us only sky,
    Au dessus de nous, seulement le ciel,
    Imagine all the people,
    Imagine tous les peuples,
    Living for today…
    Vivant dans le présent…

    Imagine there’s no countries,
    Imagine qu’il n’y a aucun pays,
    It isn’t hard to do,
    Ce n’est pas dur à faire,
    Nothing to kill or die for,
    Aucune cause pour laquelle tuer ou mourir,
    No religion too,
    Aucune religion non plus,
    Imagine all the people,
    Imagine tous les peuples,
    Living life in peace…
    Vivant leurs vies en paix…

  5. Imposer aux athées et aux mécréants les lois issues d’une religion, parmi d’autres, constitue juste un abus de pouvoir de la communauté dominante.
    Mais, si vous êtes d’accord avec ce principe, la religion musulmane doit être interdite en France. Car elle est minoritaire.
    Je m’explique: Si la Charia doit être appliquée en terre musulmane, au motif que la majorité y adhère, les règles catholiques doivent prévaloir en France. Ou, à défaut, les règles athées. Dans tous les cas, on ferme les mosquées.
    C’est vous qui voyez.
    Sinon, vous admettez le blasphème, l’association, l’athéisme, l’apostasie, l’homosexualité, l’adultère, et même le comportement de Tarik Ramadan. (Sado maso libertin, peut être violeur).
    Si on défend les droits de l’homme, il faut aller jusqu’au bout.
    Ou pas.
    On peut aussi lapider le Frère Tarik.

    • Vous parlez justice de conviction. Je parle réalité

      Le patriarche de babylone des chaldeens d’Irak avait dit ,

      14 siècles d’Islam ne nous ont pas déraciné de nos terres et nos églises.
      La politique occidentale actuelle nous a éparpillé à travers le monde.

    • Les lois athées de la France permettent de choisir et de pratiquer librement sa religion (de même que celles de l’islam d’ailleurs…si si un peu de recherche serieuse et vous verrez. Suffit de jeter un oeil au Maroc et vous verrez des eglises et des synagogues et les chrétiens et juifs sont libres d’y pratiquer leur religion)
      Donc je ne vois pas pourquoi on fermerait les mosquees en France.
      En fait je ne comprends pas du tout vos raisonnements simplistes. Vous voulez pas élever un peu le niveau ? Ou alors je vous en demande un peu trop ?
      Le souci se trouve dans votre esprit sectaire et simpliste qui ne tolère pas la difference car il y a des athées tolerants et respectueux (j’en connais plein). Mais ne vous inquiétez pas on a les mêmes chez nous (les wahabo-salafistes). En fait le totalitarisme et l’intégrisme existe aussi chez les athées et vous en êtes la preuve. Vive le vivre ensemble, la tolérance, le respect et a bas les sectaires, les haineux de quelque bord qu’ils soient !

      • “Suffit de jeter un oeil au Maroc et vous verrez des eglises et des synagogues et les chrétiens et juifs sont libres d’y pratiquer leur religion”

        Sauf que les non-musulmans doivent être discrets et que le prosélytisme est interdit et puni de prison ferme, comme en Algérie et ailleurs…
        C’est ça la différence avec ici.

      • J’ose espérer que vous ne pensez pas que je préconise la fermeture des mosquées. Je dis juste que c’est ce que préconiserait un athée raisonnant comme un wahhabite.
        le laïcisme est précisément la théorie qui expose qu’aucune religion ne doit imposer ses règles aux autres cultes. Il s’agissait bien sûr de mettre fin aux guerres de religion, et à l’intolérance des catholiques.
        Libre ensuite aux croyants de respecter leurs règles dogmatiques. Par exemple, le catholicisme interdit le divorce, mais un français peut néanmoins divorcer sans le moindre problème. Idem pour l’avortement, l’homosexualité, etc.
        Si Dieu existe, il reconnaîtra les siens après le trépas.
        Je ne vois aucun fanatisme à défendre ces principes.
        Accessoirement, je n’aime pas le voile islamique, mais je suis opposé à son éventuelle interdiction. C’est cela, être laïc.

    • Commentaire très pertinent de votre part en tant que musulman j’approuve cette analyse je suis Franco marocain et j’aimerais bien vivre chez moi dans la tranquilité et la sérénité avec une république musulmane totalitaire mais malheureusement je ne peux pas car votre pays la France a placé ses pions lors de la colonisation du Maroc et depuis nous n’avons aucune liberté des civiles sont emprisonnés sans aucune raison nous sommes gouverné par une monarchie monétaire qui ne soucie pas du peuple j’aimerais qu’on vous envoie tous vos sbirs vos entreprises vos banques votre pseudo savoir car en réalité les musulmans n’ont que faire de votre vie matérialiste…

      • Mais enfin c’est bien le roi qui gère. Il est milliardaires. Alors le matériel c est utile ça facilite la vie. Pour le pèlerinage c’est bien en avion. Je vois pas un seul pays qui refuse le progrès. La religion c’est un idéal que chaque personne adapté suivant sa convenance.

        • Ben le problème sont surtout les pays qui n’acceptent pas que d’autres pays se développent. C’est ce que @Bibii voulait t’expliquer. Mais cela amène généralement à de l’auto-flagellation pour nous français.

  6. L’Islam est une religion dotée de charia (code de vie).

    Droits des femmes et lois d’Allah , les hommes n’y sont pour rien.
    S’il y a une erreur, c’est la tradition et qui dit tradition ne dit pas forcement religion.

    Dans la charia du prophète Moise, les enfants d’Israël avaient le droit d’être polygames en rassemblant deux sœurs.

    Dans la charia des musulmans , tant que la femme est vivante, sa sœur est interdite.

    • Moïse n’a jamais existé.
      Ni Adam, Abraham, etc.
      Ni Achille, Ulysse, Enée. Ou le Père Noël.
      Quant à ce qu’on déclaré ces personnages mythiques, c’est simple: Rien. On s’en fout.
      Encore que l’Enéide, bien. Surtout le Livre IV.

        • Je sais pas si l’homme a créé Dieu, il a en tous les cas créé la religion….
          Et vu les dégâts, ce n’est sûrement pas ce qu’il a fait de mieux !

          • La religion au sens littéraire est une façon de vivre.

            La laïcité est une religion.
            Le communisme est une religion.
            Toute pensée envahissante est une religion.

            Aucun état en ce monde ne peut durer sans pensée envahissante et personne au monde ne peut prétendre le contraire.

    • Ah ouai! Glorifié carrément!
      Vous êtes sur de bien connaître le sens de ce mot? Le dico tunisien français ne donne pas le même sens que le robert finalement?

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