La presse fait ses gros titres sur le pactole caché par Ben Ali et par son clan (et aujourd’hui par le toujours président égyptien Hosni Moubarak) tout autour de la planète, du Brésil aux pays du Golfe, en passant par la Suisse. Le gouvernement français, longtemps si complaisant avec le régime tunisien, affirme qu’il mènera « une action très ferme » afin d’empêcher la fuite de ses avoirs. Seulement voilà, ce n’est que de la poudre aux yeux. Bloquer l’argent détourné des tyrans n’est pas une affaire qui se règle en quelques jours.
Retrouver les biens mal acquis des dictateurs peut prendre des décennies. L’argent de « Baby Doc », renversé en 1986, est toujours bloqué en Suisse. Le peuple haïtien n’en a toujours pas vu la couleur.
La presse fait ses gros titres sur le pactole caché par Ben Ali et par son clan (et aujourd’hui par le toujours président égyptien Hosni Moubarak) tout autour de la planète, du Brésil aux pays du Golfe, en passant par la Suisse. Le gouvernement français, longtemps si complaisant avec le régime tunisien, affirme qu’il mènera « une action très ferme » afin d’empêcher la fuite de ses avoirs.
Seulement voilà, ce n’est que de la poudre aux yeux. Bloquer l’argent détourné des tyrans n’est pas une affaire qui se règle en quelques jours. En effet, Ben Ali et Moubarak sont sans doute des cleptomanes, mais encore faut-il le prouver devant les tribunaux tunisien et égyptien.
Haïti n’a jamais condamné Duvalier
L’histoire des avoirs de Jean-Claude Duvalier en Suisse est particulièrement éloquente. Il a été chassé du pouvoir en 1986. Un quart de siècle plus tard, l’argent est toujours dans les coffres des banques suisses. Micheline Calmy-Rey, ministre suisse des Affaires étrangères, parlant d’Haïti, pays en déliquescence, constate que ce pays n’est pas « en mesure de mener une procédure d’entraide judiciaire ordinaire ».
En clair, Haïti n’a jamais été capable d’envoyer à Berne une demande pour récupérer 5,7 millions de francs, du fait des carences et des dysfonctionnements de son système judiciaire. En effet, « Baby Doc » est sans doute une fripouille et un criminel. Mais pour des raisons qu’il serait intéressant d’expliquer, Port-au-Prince n’a jamais voulu le juger ! Normalement, il y a aujourd’hui prescription.
Derrière Duvalier, une fondation
Jean-Claude Duvalier, 59 ans, s’est jeté dans la gueule du loup en revenant tout récemment dans son pays natal. Il a aussitôt été inculpé de corruption et de détournements de fonds par la justice haïtienne. Mais avec de bons avocats, il peut s’en tirer. Comment prouver aujourd’hui qu’il a détourné des fonds ? Que c’est bien lui, et non son ministre des Finances ou son directeur de cabinet ? Depuis le tremblement de terre de 2010, les archives ont vraisemblablement été détruites. Si elles n’avaient pas été précédemment dévorées par les rats.
De plus, l’argent bloqué en Suisse n’appartient pas à Jean-Claude Duvalier, mais à une fondation Duvalier, créée par la mère de « Baby Doc ». Il faudra aussi démontrer que cette fondation s’est conduite malhonnêtement il y a plus de 30 ans !
Avoirs d’origine illicite
Le problème, c’est que les tyrans se cachent habituellement derrière des sociétés, des fondations, des hommes de paille. Leurs noms n’apparaissent généralement pas. Il faut des mois, sinon des années, parfois des décennies, pour retrouver leurs traces. Si Ben Ali possède cinq milliards de dollars, et Moubarak 40 milliards, comme la rumeur l’affirme, ils pourront se payer les meilleurs avocats du monde. Et faire durer le “plaisir“ pendant des décennies. Et en raison de leurs âges, jusqu’à leurs morts.
Il y a deux ans, les héritiers de Mobutu, l’ancien dictateur zaïrois, ont pu récupérer 7 millions de francs qui étaient bloqués en Suisse. Motif ? La République démocratique du Congo (RDC) n’a jamais entrepris la moindre démarche pour récupérer l’argent planqué sur les bords du lac Léman. Impensable mais vrai.
Il en sera sans doute autrement pour Jean-Claude Duvalier, grâce à la nouvelle Loi sur la restitution des avoirs d’origine illicite, entrée en vigueur en Suisse le 1er février 2011. Cette loi prévoit un délai d’un an pour l’ouverture d’une action en confiscation par le Département fédéral des Finances devant le Tribunal administratif fédéral. Si tout va bien, 5,7 millions seront restitués à Haïti en 2012…
Commentaires
Pour les pays dépositaires et donc receleurs de fortunes mal aquises, c’est une bonne occasion de s’acheter une virginité à peu de frais, de se renflouer en faisant main-basse sur le pactole des dictatures. Cela a l’avantage de paraître moral et de faire passer un message fort aux peuples pauvres et dépouillés de l’argent public en leur disant : bien sûr nous ne vous rendrons cet argent que dans un ou deux siècles mais au moins vous avez la satisfaction de voir vos dictateurs mourir dans la misère. En attendant , Monsieur Sarkozy continuera de passer de bonne vacances sur le dos des marocains, Fillon, des Arabes du Golfe et ainsi de suite puisque ce n’est pas l’argent public des français qui est utilisé. La morale des européens est depuis longtemps mise à mal , la Suisse est un exemple flagrant.Les magots ne sont jamais rendus à leurs légitimes propriétaires nous le savons sinon monsieur Woerth maire de Chantilly aurait restitué ce que le duc d’Aumale a volé à l’Algérie en faisant main basse sur le trésor Algérien il y a plus d’un siècle et qu’il a légué à cette bonne ville de France.
Ne serait-il pas honnête de dire que les sommes colossales détournées par les autocrates et autres dictateurs servent aussi à graisser la patte des occidentaux ?. Et il en faut des sous car la compétition est rude dans le jeu des rapports de force entre lobbys !.
Les peuples se ficheraient pas mal de leur fric et de leurs ébats tapageurs, bling-bling, d’une affligeante vacuité si au moins, une partie de cet argent servait à donner du travail et à imaginer un avenir aux générations futures.
Nanny, quand vous dites : "Pour les pays dépositaires et donc receleurs de fortunes mal acquises", n’oubliez pas que l’argent de ces dictateurs et autres autocrates est déposé dans des banques et organismes financiers privés, et pas dans les caisses des états !
Ce qui exclut les termes de "dépositaires" et de "receleurs" pour lesdits états.
Question Mark, selon vous il y a une étanchéité totale entre l’argent public et privé dans les pays que je persiste à dire receleurs, n’est-ce pas ?
Eh bien c’est faux !
Ne serait-ce qu’au titre de l’impôt que paient ces banques à leur état, il y a une utilisation de cet argent mal acquis. C’est une façon de le blanchir pas de le rendre plus légitime.
Nanny, excusez-moi, mais l’argent sur les comptes bancaires ou comptes de dépôt de nos chers dictateurs n’appartient pas aux banques mais aux titulaires des comptes. Et si impôt il y a, ce sont ces derniers qui s’en acquittent, s’ils sont imposables dans les pays en question.
L’argent en tant que tel permet à la banque de réaliser des opérations financières comme elle le fait avec votre argent à vous (notamment crédit aux entreprises, aux particuliers, voire aux états, échanges de dettes, investissements, etc.), opérations sur lesquelles elle paye comme ses clients des taxes et des impôts.
C’est la raison pour laquelle bloquer des avoirs est une décision qui n’est pas prise à la légère et surtout n’est en aucun cas une réquisition. Il faut que le nouvel état constitué officiellement saisisse le pays où sont déposés les fonds, et fasse valoir ses décisions légales et reconnues de destitution, réquisition et transfert de propriété pour que l’argent lui soit restitué. En premier lieu, il faut bien entendu que le secret bancaire puisse être levé par le gouvernement des pays dépositaires, ce qui est souvent le cas, notamment en France.
A moins que l’on ne parle de paradis fiscaux... Mais là il ne s’agit plus des états auxquels vous faisiez allusion.
"opérations sur lesquelles elle paye comme ses clients des taxes et des impôts"
Question Mark, vous donnez vous-même la réponse dans la citation ci-dessus , je n’ai pas besoin de m’étendre, mais je précise : l’argent déposé par ces clients trés spéciaux est traité comme celui de n’importe quel quidam, il sert aux placements lucratifs des banques qui font des bénéfices sur lesquels elle paient des impôts.
Par ailleurs, les banques ne sont pas des entreprises à but humanitaire, il leur faut payer les charges sociales qui profitent à toute la nation, et les salaires de leurs employés. Et où les prennent-ils ? Vous devinez aisément C’est donc grâce au loyer de l’argent et à la gestion de ces comptes que l’emploi est financé. Mais vous savez tout cela et je ne vais pas pour la enième fois redire que vous êtes de mauvaise foi , je ne suis pas un curé.
Nanny, vous prétendez que je suis de mauvaise foi ? Vous avez le talent de retourner les situations
Vous êtes partie d’une affirmation pour le moins étonnante où vous traitiez de receleurs les pays dépositaires de l’argent des dictateurs.
Receleur et recel ont une signification précise que vous connaissez.
Or après échange de messages, vous admettez que ce sont bien les banques qui sont dépositaires et non les états, et que les capitaux sont bien toujours la propriété de ceux qui les ont déposés, ce qui exclut toute idée de recel de la part des états comme des banques concernés, et enfin vous réduisez votre acrimonie au bénéfice que les banques peuvent faire sur les capitaux ainsi placés chez elles.
Mais c’est le boulot basique d’une banque ! On peut ne pas être d’accord avec ça, mais c’est comme ça que toutes las banques fonctionnent, sinon comme vous le faites remarquer, comment au moins paieraient-elles leurs employés.
Où voyez-vous la moindre trace de recel là-dedans ? Car c’est bien sur ce mot précis que je vous avez interpellé.
Si vous appelez cela de la mauvaise foi, c’est regrettable. Mais je ne sens pas concerné. Je pense que la mauvaise foi c’est, entre autres, ne pas vouloir reconnaître avoir utilisé un mot volontairement excessif mais inapproprié.
Question Mark , il faut en effet s’entendre sur les termes.Le déposant est certes propriétaire de ce qu’il dépose dans une banque mais peut parfaitement avoir volé cet argent. C’est le cas de tous ces chefs d’état qui déposent sur leurs comptes privés des milliards. Les banques et les états dans lequels se trouvent ces banques le savent bien puisque quelle que soit l’importance d’un salaire de chef d’état, il ne peut donner lieu à une épargne aussi importante. Et c’est là qu’intervient le comportement anormal. TOUT LE MONDE SAIT QUE CES SOMMES SONT LE RESULTAT D’UN DETOURNEMENT. Et tout le monde fait comme si c’était normal que Mr Moubarek ait un bas de laine de 70 milliards.
C’est en cela que réside la collusion, la malhonneté et pour finir le RECEL. La Suisse, le Luxembourg, le Lischtenstein sont des états et les deux derniers font partie de l’Union Européenne et leur activité bancaire finance la vie politique et sociale de leurs populations , alors ne me parlez pas de paradis fiscaux.
Il s’agit d’états ayant pignon sur rue , dont les dirigeants peuvent même présider aux destinées de l’Europe pendant six mois comme mr Junker il n’y a pas si longtemps.
Nanny dit "Le déposant est certes propriétaire de ce qu’il dépose dans une banque mais peut parfaitement avoir volé cet argent"
Là, je suis d’accord avec vous.
Mais dans un pays comme la France, déposer en banque de l’argent à l’origine douteuse comporte des risques, car les mouvements bancaires ne sont pas couverts par le secret absolu. N’importe quel juge peut, dans le cadre d’une instruction, demander la communication des mouvements sur un compte. Et les banques elles-mêmes sont tenues de signaler tout mouvement suspect d’importance aux autorités judiciaires.
Mais le problème est que dans le cas de l’argent des dictateurs, c’est qu’il n’a pas été "volé" tant que ceux-ci sont en place. C’est à leur chute que les choses changent, pas avant. Le vol, s’il est avéré, n’est caractérisé juridiquement qu’à ce moment par le nouveau gouvernement.
Quand Ben Ali déposait un million d’euros sur un compte bancaire, c’était l’argent d’un chef d’état étranger en exercice ! A quel titre et par quels moyens une banque pourrait prétendre refuser ce dépôt légal ? Vous voyez la BNP dire en 2009 à Ben Ali : "Non, monsieur le Président de la Tunisie, nous refusons votre argent personnel parce ce que nous pensons que vous l’avez ponctionné sur l’économie de votre pays" ? Strictement impossible.
Que la Tunisie et l’Egypte récupèrent les capitaux de leurs ex-dirigeants, c’est aux nouveaux gouvernements de ces pays d’en établir le bien fondé en interne, selon leurs critères juridiques. C’est à eux, ensuite, de lancer des poursuites judiciaires internationales adéquates afin de permettre aux pays dépositaires de permettre cette restitution comme on le fait dans un état de droit.
Question Mark, vous décrivez une situation idéale où les scrupules étoufferaient les dirigeants des banques et des autorités des pays dépositaires et receleurs.
Pourtant au lendemain du 11 septembre 2001, tous ces pays ne se sont pas gênés pour "geler" ( ils ont appelé cette main-mise, ce vol, cette escroquerie comme cela ) de comptes des arabes du golfe et d’ailleurs alors qu’ils n’avaient aucune preuve que ces gens avaient un lien quelconque avec Al Quaïda.
Je ne me souviens pas qu’un juge ait été sollicité pour autoriser ces vols, Bush était le présidentde la planète , son procureur,son juge, tout quoi !
Comme vous le voyez, votre raisonnement est trés bien mais seulement dans l’absolu. Dans la réalité il fait un plongeon vertigineux dans le scandale lorsqu’il s’agit de vrais voleurs parfaitement reconnaissables, et là vous jouez les vierges effarouchées en jurant la main sur le coeur que jamais, jamais les lois internationales ne sont bafouées.
Nanny, n’oublions pas le fameux trésor du FLN déposé dans les banques suisses et que l’état algérien n’a jamais récupéré. Ce trésor avait été constitué par l’argent des travailleurs immigrés algériens et quand on sait ce qu’il représente comme sacrifices, sueur (celle des ouvriers) mais aussi humiliations, on en a encore le coeur serré.
Nanny, ne confondons pas gel et restitution.
Gel veut dire que les mouvements sont interrompus et les comptes sous surveillance, mais qu’aucune propriété n’est à ce stade aliénée. C’est une décision politique légale qui doit répondre à aux critères précis prévus (voir les textes).
La réquisition des fonds sur un compte bancaire en vue d’une restitution ou d’une confiscation, c’est à dire un transfert de propriété, ne peut se faire de dans un cadre encore plus restrictif et doit être légalement et juridiquement possible. Le cadre judiciaire (y compris international) est requis (voir les textes).
Dans les deux cas, les banques sont de simples exécutants et n’ont aucun pouvoir décisionnel.
Le cas (déplorable) de la Suisse dont Lola parle n’entrait pas dans ce cadre, ce pays étant considéré jusqu’à encore récemment comme un paradis fiscal. En clair, la justice n’avait pas accès aux comptes bancaires, elle n’en avait même pas la possibilité d’en connaître l’existence.
Question Mark,
"Nanny, ne confondons pas gel et restitution."
Cela veut dire quoi cette phrase, please translate into french ! C’est vous qui faites cette confusion volontaire. Il y a eu gel (ou vol)dans le cas que j’ai évoqué. Point.
Qui a parlé de restitution, pas moi parce que je n’ ai jamais entendu dire que les fortunes honteusement chapardées ont été restituées à leurs propriétaires.
Depuis quand la Suisse est-elle un paradis fiscal ? Les suisses se prennent pour des gens vertueux, héritiers de Calvin et de Guillaume Tell, et leur pays pour un paradis mais pas fiscal. Pour le cas où vous ne le sauriez pas, la Suisse est au coeur de l’Europe.
On peut se demander pourquoi des hommes restent si longtemps au pouvoir, il vaudrait mieux se demander "à qui profite le crime", car il est évident que devant l’énormité des sommes détournées cela n’a pas pour but que d’enrichir un seul homme.
L’homme "au pouvoir" est évidemment un homme de paille qui n’a pour finalité que de favoriser un système dirigé par tout autre que lui. S’il fait ce que l’on attend de lui, il reste en place et profite des largesses du système, sinon on le remplace.
Je me suis souvent demandé comment se finançaient les services secrets de tout ces états, véritables pouvoirs de décision cachés derrière les miroirs aux alouettes que sont les gouvernements affichés en place, et parfois même jusque dans les grandes démocraties.
Chacun connait la CIA et ses pouvoirs de nuisance dans le monde entier. On suppose que cette officine défend les intérêts de Etats-Unis, et que les intérêts des Etats-Unis passe souvent par l’installation de gouvernements amis dans le monde entier. Qui dit "gouvernements amis" implique aussi que la CIA travaille à leur sauvegarde. Cela implique aussi des formations de cadres politiques et militaires par les Etats-Unis. Cela a bien été confirmé pour l’Egypte.
Mais est-ce que la CIA est la seule AGENCE DE RENSEIGNEMENT impliquée au Moyen-Orient ? N’a-t-elle pas formée d’autres officines sur place en utilisant celles sur place ? Pour "garder le contrôle" et assurer une certaine stabilité au Moyen-Orient, il est évident qu’elle ne pouvait favoriser l’émergence de démocraties au Moyen-Orient. Qui dit démocraties dit fluctuation des régimes en place, donc instabilité et perte de contrôle.
Tout le monde connait aussi le MOSSAD qui est le service extérieur de renseignement israélien. Là le problème du financement de ce service se pose d’autant plus qu’Israël est un petit pays dont l’économie se situe 41ème rang mondial. Belle performance pour un pays enfoncé dans un conflit qui dure depuis 60 ans, et qui a des répercussions dans tout le Moyen-Orient et même ailleurs.
Est-ce que la guerre rapporte tant que ça ? Moi j’avais toujours considéré qu’une politique sécuritaire représentait surtout des dépenses, et dans le cas d’Israël des dépenses importantes. Apparemment pour Israël ce n’est pas le cas. Mais où vont-ils chercher l’argent ? On n’est jamais si bien servi que par soi-même, et Israël est le 4ème exportateur d’armes de guerre au monde. Qui dit vente d’arme dit tractation à des niveaux qui ne regardent pas le grand public. Qui dit tractation à ces niveaux dit carnet d’adresses de contacts très intéressants et notamment au niveau des services secrets et des lobbies influents.
Il ne vous aura pas échappé que dans toutes ces "révolutions populaires" on a pas beaucoup entendu parlé d’Israël, et qu’Israël avait tout intérêt à se faire très petit de peur que l’on fasse des rapprochements entre Israël et les gouvernements concernés.
Pourquoi je vous parle de tout ça, c’est parce que j’ai lu dernièrement un petit commentaire sur juif.org. Ce commentaire parlait d’une synagogue incendiée en Tunisie. S’il est bien une caractéristique d’Israël, c’est bien la solidarité de ce pays avec toutes les communautés juives du monde. Et bien figurez-vous que ce commentaire citait que l’information venait d’un certain Trabelsi Perez, le chef de la communauté juive de Djerba. Il y plus d’un âne qui s’appelle Martin, mais lorsque j’ai entendu que Trabelsi pouvait être un nom d’origine juive, je n’ai pu m’empêcher de penser que la belle-famille de Ben-Ali, et lui aussi, pouvait être juif.
Je n’en sait rien en fait, mais si c’était le cas. On pourrait comprendre d’où vient un des financement extérieur du MOSSAD. Je n’ai aucun doute sur les arrangements possible du MOSSAD avec le régime égyptien puisque Israël ayant des frontières direct avec ce pays, Israël à tout intérêt à vivre en paix avec celui-ci.
La paix d’un petit pays avec un pays beaucoup plus grand n’est pas une affaire de grands principes humanistes, mais bien d’intérêts (gros sous) pragmatiques convergents. Israël qui possède une des armées dont la réputation n’est plus à faire en matière d’efficacité, pourrait bien trouver là une des sources de ses revenus pour son service de renseignement.
Bref la question du financement des agences de renseignement est ouverte, et si je n’ai pas compétence pour juger de sa réalité, je trouve néanmoins les coïncidences particulièrement troublantes.
De plus, je suit très circonspect en ce qui concerne ces révolutions arabes. S’il suffisait de se rassembler sur la grand place pour faire tomber les dictatures, il y aurait bien longtemps que le peuple palestinien aurait retrouvé sa liberté et une existence digne.
Suis-je antisémite ? Même pas. Toute ma vie, j’ai considéré en moi l’horreur de la Shoa, mais j’estime qu’Israël a trahi ce que le reste du monde attendait du peuple juif. Un peu comme les terroristes qui se revendiquent de l’Islam ont trahi le bel esprit de l’Islam.
C’est une affaire de conscience, et je ne veux pas couvrir de mon silence ce qui la révulse. Mon seul credo c’est le premier article de la DUDH : Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.
"Depuis quand la Suisse est-elle un paradis fiscal ?" me demande Nanny
Elle s’est vu coller ce statut par les instances financières internationales il y a quelques années, et fait des efforts pour gommer cette étiquette. Mais on est encore loin ... du compte (si on peut dire !)
Pour le reste, Nanny, je n’ai fait que me permettre de rappeler que les accusations de vol et de recel concernant les banques dépositaires de l’argent des dictateurs, et les états qui hébergent ces banques sont sans objet et sans fondement.
Maintenant que des dictateurs sont tombés, c’est au gouvernement des pays concernés d’acter juridiquement les détournements des anciens dirigeants, de les condamner à la confiscation de tout ou partie de leurs biens, et de lancer les procédures officielles internationales pour récupérer les fonds là où ils sont repérés.
Quand à l’argent planqué dans les paradis fiscaux, malheureusement, je crains qu’il ne soit perdu, mais pas pour tout le monde...
Imaginons que vous dérobiez à plusieurs reprises de l’argent dans la caisse de votre patron, lequel ne porte pas plainte, et que vous alliez en Italie le déposer régulièrement sur un compte bancaire à votre nom. La banque et l’Italie sont-elles des voleurs ou des receleurs ?
Si le vol fait ensuite l’objet d’une plainte pour détournement, et que vous soyez démasqué. Alors là, la justice française lancera une procédure pour découvrir vos comptes bancaires et leurs mouvements. Et si elle découvre celui que vous avez ouvert en Italie, elle lance une procédure auprès de la justice italienne qui, elle, fera l’investigation auprès de la banque et fera geler votre compte.
Si ensuite vous êtes condamné, la justice française requerra auprès de la justice italienne la saisie de vos comptes et le transfert en France pour dédommager la victime, en accord avec le jugement prononcé.
Vous êtes bien d’accord qu’à part celui qui a piqué dans la caisse, aucun des autres maillons de la chaîne ne peut être considéré comme voleur ou receleur, non ?
Et bien le principe est un peu le même pour l’argent des dictateurs déposé dans des banques en France.
Encore une fois, Question Mark vous voulez absolument faire du juridisme pour faire tenir votre raisonnement et vous confondez ( c’est à votre tour) la situation d’un chef d’état et celle d’un salarié qui volerait son patron.
Un chef d’état à la possibilité et l’opportunité de voler des milliards, un salarié même en volant toute la caisse n’arriverait qu’à des sommes minimes.
Le dépôt de plusieurs milliards doit déclencher des procédures de vérification pour savoir d’où vient l’argent et à quel titre il est déposé dans une banque étrangère plutôt que dans une banque du pays.
La banque étrangère, en l’occurence occidentale ne se pose jamais ce genre de questions, elle engrange et quand il y a litige , elle gèle puis profitant de l’aubaine elle fait des placements qui lui rapporte des bénéfices.
Salut à tous,
Prenez un moment pour signer cette pétition afin de continuer à poursuivre Moubarak et ces 70 milliards volé aux Egyptiens !
http://www.avaaz.org/fr/mubaraks_fortune_fr/97.php ?cl_tta_sign=571bd1fb481baddf510a3e87f44be759
Que ce soit notre maigre contribution à cette révolution !
Et bien sûr faites passer le message !
cordialement